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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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XETA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

XETA
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3406023
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2026
XETA de FRANCE AIR

Présentation de la marque XETA

Déposée le 26 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « XETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque XETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XETA arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2015 n°2600650 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-26

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de filtration, de climatisation, de ventilation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, notamment tourelles de ventilation industrielle.