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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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TETRA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TETRA
FRANCE AIR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631500
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2016

Présentation de la marque TETRA

Déposée le 20 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETRA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières,01700 BEYNOST (dossier no 2314585) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314585) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TETRA est expirée depuis le 20 juin 2016.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR Société Anonyme - rue des Barronnières,01700 BEYNOST (dossier no 2314585) - 01700 - France - SIREN 378006027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314585) - 69006 - France


Renouvellement avec limitation le 11 mai 2006 n°2314585 - Publication au BOPI 2006-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 24 mars 1997 - Renonciation partielle n°234715 - Publication au BOPI 1997-03-24

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Appareils et installations de ventilation, climatisation, conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs à l'exclusion de ceux destinés à être utilisés dans des aquariums, terrariums et bassins de jardin ; ventilateurs de désenfumage à transmission à l'exclusion de ceux destinés à être utilisés dans les aquariums, terrariums et bassins de jardin.