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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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TETA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TETA
FRANCE AIR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3406018
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2016
TETA de FRANCE AIR

Présentation de la marque TETA

Déposée le 26 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TETA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETA est expirée depuis le 26 janvier 2016.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR Société Anonyme - rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France - SIREN 378006027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de filtration, de climatisation, de ventilation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, notamment appareils de ventilation industrielle.