Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSTAIR
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1209241
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2022

Présentation de la marque SYSTAIR

Déposée le 13 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque SYSTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SYSTAIR est expirée depuis le 13 juillet 2022.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX , SIMOUN


FRANCE AIR, Société Anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2007205 - Publication au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222513 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription - Changement d'adresse n°39424 - Publication au BOPI

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription - Changement de dénomination n°34114 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504245 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10

Installations de chauffage et de ventilation, leurs éléments constitutifs et notamment un caisson thermique.