Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYGMA
FRANCE AIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3154768
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/03/2022
SYGMA de FRANCE AIR

Présentation de la marque SYGMA

Déposée le 20 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SYGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SYGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYGMA est expirée depuis le 20 mars 2022.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, société anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490464 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Appareils et installations de ventilation, notamment groupe moto-ventilateur.