Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
/
SPIRAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPIRAC
FRANCE AIR S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631492
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SPIRAC

Déposée le 19 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 960 500 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR S.A. Société Anonyme - rue des Barronnières BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 960500049


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 22 avril 1997 - Rejet total n°236109 - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1997-04-22

Appareils et installations de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs; brides de raccordement pour conduits spiralés