Déposée le 19 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPIFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Baronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque SPIFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE AIR, Société anonyme - Rue des Baronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314584 - Publication au BOPI 2006-05-11
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Renouvellement sans limitation le 23 février 2016 n°2610921 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-23
Appareils et installations de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs; colliers de suspension pour conduits spiralés
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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