Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMALL BOX
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4240303
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2026
SMALL BOX de FRANCE AIR

Présentation de la marque SMALL BOX

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMALL BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SMALL BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALL BOX arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , DIRIG'AIR , MESURAIR , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA


FRANCE AIR, Société anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Appareils et installations de traitement de l'air, de ventilation et leurs éléments constitutifs, à savoir récupérateurs de chaleur.