Déposée le 23 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SENSEO DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque SENSEO DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE AIR, Société anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2014 n°2548217 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-14
Installations électriques de commande, de contrôle et de régulation pour appareils de ventilation, notamment variateur de fréquence. Appareils et installations de ventilation et leurs élements constitutifs, notamment variateur de fréquence.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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