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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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SECURE FLOW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURE FLOW
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4037805
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2023
SECURE FLOW de FRANCE AIR

Présentation de la marque SECURE FLOW

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECURE FLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque SECURE FLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURE FLOW est expirée depuis le 7 octobre 2023.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, à savoir grilles, support de fixation des grilles et système de fixation des grilles.