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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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RT CONTROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RT CONTROL
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3274780
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/02/2024
RT CONTROL de FRANCE AIR

Présentation de la marque RT CONTROL

Déposée le 19 février 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RT CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque RT CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RT CONTROL est expirée depuis le 19 février 2024.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX , SIMOUN


FRANCE AIR, Société anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549621 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de filtration, de climatisation, de ventilation, de conditionnement de l'air, et leurs éléments constitutifs, notamment dispositif de gestion électronique du niveau de ventilation.