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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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ROYALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALINE
FRANCE AIR S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1579681
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque ROYALINE

Déposée le 6 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières, BEYNOST, 01700 MIRIBEL (dossier no 2167127) - France et immatriculée sous le numéro RCS 960 500 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2167127) - France.

La marque ROYALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYALINE est expirée depuis le 6 mars 2010.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR S.A. Société Anonyme - rue des Barronnières, BEYNOST, 01700 MIRIBEL (dossier no 2167127) - France - SIREN 960500049


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2167127) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2167127 - Publication au BOPI 2000-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Des appareils et installations de ventilation et de conditionnement d'air et notamment des diffuseurs d'air pour installations en plafonds ou en parois murales