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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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ROYALAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYALAIRE
FRANCE AIR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1336817
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2015

Présentation de la marque ROYALAIRE

Déposée le 30 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYALAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières,01700 BEYNOST (dossier no 2295015) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2295015) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYALAIRE est expirée depuis le 30 décembre 2015.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR Société Anonyme - rue des Barronnières,01700 BEYNOST (dossier no 2295015) - 01700 - France - SIREN 378006027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2295015) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2054388 - Publication au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295015 - Publication au BOPI 2005-08-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription - Changement d'adresse n°39424 - Publication au BOPI

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription - Changement de dénomination n°34114 - Publication au BOPI

Installations de ventilation d'air, bouchons et grilles pour la diffusion d'air.