ROYALAIRE
Présentation de la marque ROYALAIRE
Déposée le 30 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYALAIRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYALAIRE est expirée depuis le 30 décembre 2015.
FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2054388 - Publication au BOPI 1995-41
Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295015 - Publication au BOPI 2005-08-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription - Changement d'adresse n°39424 - Publication au BOPI
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription - Changement de dénomination n°34114 - Publication au BOPI