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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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REF 600
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REF 600
FRANCE AIR, Société Anonyme, Rue des Barronnières

Numéro de dépôt :
3848834
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2021
REF 600 de FRANCE AIR

Présentation de la marque REF 600

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REF 600 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, 62; rue de Bonnel domicilié(e) - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque REF 600 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REF 600 est expirée depuis le 26 juillet 2021.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme, Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, 62; rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Installations de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et plus particulièrement clapets coupe-feu.