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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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RECTILYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RECTILYS
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98764970
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2028

Présentation de la marque RECTILYS

Déposée le 14 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECTILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque RECTILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RECTILYS arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 20 août 2008 n°2382208 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2018 n°2693815 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-25

Appareils et installations de traitement de l'air, notamment de ventilation et de climatisation et leurs éléments constitutifs, notamment caissons d'extraction.