Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECTIL'AIR
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1700212
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2021

Présentation de la marque RECTIL'AIR

Déposée le 14 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECTIL'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque RECTIL'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RECTIL'AIR est expirée depuis le 14 octobre 2021.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2001 n°2196259 - Publication au BOPI 2001-04-18

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482213 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14

Appareils et installations de ventilation et de conditionnement d'air. Ventilateurs centrifuges de conduits ou gaines