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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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PLATE BOX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLATE BOX
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3677343
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/09/2029
PLATE BOX de FRANCE AIR

Présentation de la marque PLATE BOX

Déposée le 18 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PLATE BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque PLATE BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLATE BOX arrivera à expiration en date du 18 septembre 2029.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2019 n°2720049 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-03

Appareils et installations de traitement de l'air, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, notamment les récupérateurs de chaleur haute efficacité.