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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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ôzaline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ôzaline
FRANCE AIR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3374233
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/08/2015
ôzaline de FRANCE AIR

Présentation de la marque ôzaline

Déposée le 4 août 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ôzaline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque ôzaline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ôzaline est expirée depuis le 4 août 2015.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR Société Anonyme - rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France - SIREN 378006027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Appareils et installations de traitement de l'air, de filtration, de climatisation, de ventilation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, notamment, groupe d'eau glacée.