Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXEO
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4033653
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2023
OXEO de FRANCE AIR

Présentation de la marque OXEO

Déposée le 19 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OXEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque OXEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXEO est expirée depuis le 19 septembre 2023.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 17 février 2014 - Retrait partiel n°618676 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Appareils électroniques, à savoir boîtier pour la régulation des récupérateurs d'énergie et de caissons d'insufflation.