Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORDINYS SOFT START
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3588333
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/07/2028
ORDINYS SOFT START de FRANCE AIR

Présentation de la marque ORDINYS SOFT START

Déposée le 15 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ORDINYS SOFT START » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-34 du 22 août 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ORDINYS SOFT START a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORDINYS SOFT START arrivera à expiration en date du 15 juillet 2028.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2018 n°2679038 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Appareils et instruments électriques, à savoir : commutateurs, tableaux de distribution (électricité), coffrets électriques permettant la commande d'un ou plusieurs ventilateurs.