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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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ORCINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCINE
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3531070
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/10/2027
ORCINE de FRANCE AIR

Présentation de la marque ORCINE

Déposée le 15 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ORCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ORCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCINE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650274 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30

Installation de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et plus particulièrement exutoires de désenfumage.