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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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ORCADES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORCADES
FRANCE AIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3157757
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/04/2022
ORCADES de FRANCE AIR

Présentation de la marque ORCADES

Déposée le 5 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ORCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ORCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCADES est expirée depuis le 5 avril 2022.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, société anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490472 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs ; ouvrants de façades pour la protection incendie.