Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMEGA
FRANCE AIR S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1700213
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2001

Présentation de la marque OMEGA

Déposée le 14 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque OMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMEGA est expirée depuis le 14 octobre 2001.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR S.A., Société Anonyme - rue des Barronnières BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Appareils de chauffage, de ventilation. Installations de conditionnement d'air, parties de ces installations, conduits rigides destinés au conditionnement et au chauffage par air chaud