Marque enregistrée - Marque en vigueur

ODOR LIGHT
FRANCE AIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
4290367
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2026
ODOR LIGHT de FRANCE AIR

Présentation de la marque ODOR LIGHT

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODOR LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, M. David MILLET domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque ODOR LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODOR LIGHT arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , DIRIG'AIR , MESURAIR , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA


FRANCE AIR, société anonyme - RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, M. David MILLET - 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Dispositif neutralisant les rejets d'odeur dans les hottes et plafonds des cuisines professionnelles.