Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBSY 400
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4042749
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
OBSY 400 de FRANCE AIR

Présentation de la marque OBSY 400

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBSY 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque OBSY 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSY 400 arrivera à expiration en date du 25 octobre 2023.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , DIRIG'AIR , MESURAIR , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA


FRANCE AIR, Société Anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air.