Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEUTROX
FRANCE AIR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3406015
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
NEUTROX de FRANCE AIR

Présentation de la marque NEUTROX

Déposée le 26 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NEUTROX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR Société Anonyme - rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France - SIREN 378006027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet total n°445700 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de filtration, de climatisation, de ventilation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, notamment appareils de ventilation industrielle.