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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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NEOPLAY 95
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOPLAY 95
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3861375
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/09/2021
NEOPLAY 95 de FRANCE AIR

Présentation de la marque NEOPLAY 95

Déposée le 23 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEOPLAY 95 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque NEOPLAY 95 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOPLAY 95 est expirée depuis le 23 septembre 2021.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Installations électriques de commande, de contrôle et de régulation pour centrale de traitement d'air comportant des boîtiers électriques, des régulateurs programmables, servomoteurs et/ou sondes ;

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, à savoir récupérateurs de chaleur.