Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAEVA
FRANCE AIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
4203052
Date de dépôt :
12/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2025
MAEVA de FRANCE AIR

Présentation de la marque MAEVA

Déposée par voie électronique le 12 août 2015 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque MAEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAEVA arrivera à expiration en date du 12 août 2025.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, société anonyme - RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Appareils et installations de traitement de l'air, de filtration, de climatisation, de ventilation, de conditionnement d'air, cassettes à eau glacée.