Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par FRANCE AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CERCLE BY FRANCE AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque LE CERCLE BY FRANCE AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE AIR - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France
CABINET LAVOIX, Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Errata de l'enregistrement - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ;
Relations publiques ; Organisation de présentations pour échanges commerciaux ; Présentation et promotion de produits ; Services d'organisation et de réalisation d'événements publicitaires ; Services de fidélisation de la clientèle et services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation; Service d'informations commerciales et publicitaires. Les services précités étant destinés au domaine des appareils et installation de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ; mise à disposition d'informations commerciales et d'affaires sur des appareils de traitement de l'air, de chauffage , de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ;
Informations et conseils en matière d'installation et de mise en service d'appareils de traitement de l'air ;
Réunions d'échanges d'expérience professionnelle dans le domaine du traitement de l'air ; Organisation et conduite de colloques, de conférences ou de séminaires; Réunions d'information ; Démonstration et formation à l'utilisation de produits de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ; Publication de textes informatifs autres que publicitaires ;
Mise à disposition d'informations sur la conception et la fabrication d'appareils de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, et de conditionnement de l'air.
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