Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KELYA
FRANCE AIR, Société Anonyme, Rue des Barronnières

Numéro de dépôt :
3861674
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2021
KELYA de FRANCE AIR

Présentation de la marque KELYA

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KELYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque KELYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KELYA est expirée depuis le 26 septembre 2021.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme, Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Appareil de traitement de l'air et de ventilation.