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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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ISEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISEA
FRANCE AIR, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3374230
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/08/2025
ISEA de FRANCE AIR

Présentation de la marque ISEA

Déposée le 4 août 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ISEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ISEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISEA arrivera à expiration en date du 4 août 2025.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, SOCIETE ANONYME - RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2015 n°2585416 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-28

Appareils et installations de traitement de l'air, de filtration, de climatisation, de ventilation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, notamment, cassette à eau glacée.