HELIPAC
Présentation de la marque HELIPAC
Déposée le 6 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HELIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HELIPAC arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.
FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2167132 - Publication au BOPI 2000-03-03
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21
Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432869 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2020 n°2735193 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-03