Marque renouvelée - Marque en vigueur

HÉLICIA
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99825743
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2029

Présentation de la marque HÉLICIA

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HÉLICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque HÉLICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HÉLICIA arrivera à expiration en date du 23 novembre 2029.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2416953 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720372 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-08

Appareils et instruments de climatisation et de ventilation, notamment tourelle hélicoïde d'extraction.