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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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FRANCE ENR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE ENR
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3604345
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/10/2028
FRANCE ENR de FRANCE AIR

Présentation de la marque FRANCE ENR

Déposée le 13 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRANCE ENR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque FRANCE ENR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ENR arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2018 n°2688176 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-18

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs.