Déposée le 22 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « France Air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES,
01700 BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France.
La marque France Air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE AIR, Société anonyme - RUE DES BARRONNIERES,
01700 BEYNOST - France - SIREN 378006027
CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Renouvellement sans limitation le 24 août 2020 n°2757454 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-24
Logiciels pour appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ; installations électriques à commande, contrôle et régulation pour appareils et installations de traitement de l'air et de ventilation.
Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air.
Panneaux isolants destinés à des conduits pour installations de traitement de l'air, de filtration de l'air, de climatisation, de ventilation, de chauffage, de réfrigération et de conditionnement de l'air ; tuyaux flexibles non métalliques pour installations de traitement de l'air, de filtration de l'air, de climatisation, de ventilation, de chauffage, de réfrigération et de conditionnement de l'air ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants thermiques ou acoustiques.
Services d'installations, réparation et après-vente (maintenance) des appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ; installations électriques à commande, contrôle et régulation pour appareils et installations de traitement de l'air et de ventilation.
Services d'installations, réparation et après-vente (maintenance) des logiciels pour appareils et installations de traitement de l'air et de ventilation.
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