FRANCE-AIR
Présentation de la marque FRANCE-AIR
Déposée le 5 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCE-AIR arrivera à expiration en date du 5 janvier 2029.
FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2133471 - Publication au BOPI 1999-06
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2008 n°2383471 - Publication au BOPI 2008-09-05
Inscription - Changement d'adresse n°39424 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695278 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09