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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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FRANCE AIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE AIR
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1246679
Date de dépôt :
27/09/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2033
FRANCE AIR de FRANCE AIR

Présentation de la marque FRANCE AIR

Déposée le 27 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES, 01700 BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France.

La marque FRANCE AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque FRANCE AIR arrivera à expiration en date du 27 septembre 2033.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - RUE DES BARRONNIERES, 01700 BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2022130 - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240871 - Publication au BOPI 2003-04-07

Inscription - Changement de dénomination n°34114 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription - Changement d'adresse n°39424 - Publication au BOPI

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2458084 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2010-12-22

Renouvellement sans limitation le 27 août 2020 n°2757849 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-27

Du matériel, des appareils et accessoires de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation et similaires.