Marque expirée - Marque en non vigueur

FINESSE POWER CONTROL
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3677331
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/09/2019
FINESSE POWER CONTROL de FRANCE AIR

Présentation de la marque FINESSE POWER CONTROL

Déposée le 18 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FINESSE POWER CONTROL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINESSE POWER CONTROL est expirée depuis le 18 septembre 2019.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de filtration, de climatisation, de ventilation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, notamment les rideaux d'air chaud.