Marque renouvelée - Marque en vigueur

FINESSE
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3346968
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/03/2025
FINESSE de FRANCE AIR

Présentation de la marque FINESSE

Déposée le 15 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FINESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque FINESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINESSE arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2015 n°2577243 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de filtration, de climatisation, de ventilation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, notamment climatiseurs à détente directe.