Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIB'AIR DUCT
FRANCE AIR S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1631349
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/1999

Présentation de la marque FIB'AIR DUCT

Déposée le 6 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIB'AIR DUCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque FIB'AIR DUCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIB'AIR DUCT est expirée depuis le 6 septembre 1999.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR S.A., Société Anonyme - rue des Barronnières BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Appareils et installations de ventilation et de conditionnement d'air; éléments constitutifs de ces produits