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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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DTD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DTD
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1514543
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2029

Présentation de la marque DTD

Déposée le 9 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque DTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DTD arrivera à expiration en date du 9 février 2029.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2136765 - Publication au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2385095 - Publication au BOPI 2008-09-24

Inscription - Changement d'adresse n°39424 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2018 n°2697717 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-07

Installations de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et plus particulièrement un volet de désenfumage.