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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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Direct @ccess
Marque expirée - Marque en non vigueur

Direct @ccess
FRANCE AIR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3406029
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2016
Direct @ccess de FRANCE AIR

Présentation de la marque Direct @ccess

Déposée le 26 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Direct @ccess »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Direct @ccess est expirée depuis le 26 janvier 2016.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR Société Anonyme - rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France - SIREN 378006027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Services d'accès à de l'information et de la documentation mises en ligne, sur des produits ayant trait au traitement de l'air, à la climatisation et au chauffage.