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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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DESIGN'AIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESIGN'AIR
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92436187
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2012

Présentation de la marque DESIGN'AIR

Déposée le 25 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESIGN'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières,01700 BEYNOST (dossier no 2222514) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2222514) - 69006 - France.

La marque DESIGN'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESIGN'AIR est expirée depuis le 25 septembre 2012.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - rue des Barronnières,01700 BEYNOST (dossier no 2222514) - 01700 - France - SIREN 378006027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2222514) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222514 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Appareils de ventilation et de conditionnement d'air; unités terminales de diffusion d'air