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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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DESIGN'AIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DESIGN'AIR
FRANCE AIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3643167
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/04/2029
DESIGN\'AIR de FRANCE AIR

Présentation de la marque DESIGN'AIR

Déposée le 9 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DESIGN'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque DESIGN'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESIGN'AIR arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, société anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699516 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-30

Programmes d'ordinateurs et logiciels informatiques enregistrés pour application dans les domaines du traitement de l'air, du chauffage, du refroidissement, de la ventilation, de la climatisation, du conditionnement d'air et de la filtration.

Appareils de ventilation et de conditionnement d'air ; unités terminales de diffusion d'air.