Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEFUMAIR
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1631587
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2030

Présentation de la marque DEFUMAIR

Déposée le 28 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEFUMAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières, 01700 BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France.

La marque DEFUMAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEFUMAIR arrivera à expiration en date du 28 novembre 2030.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - Rue des Barronnières, 01700 BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2000 n°2184659 - Publication au BOPI 2000-10-18

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2010 n°2450933 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-16

Renouvellement sans limitation le 17 août 2020 n°2757038 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-17

Un extracteur centrifuge axial de désemfumage permettant d'extraire les fumées à haute température