Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
/
CUBITO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBITO
FRANCE AIR S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98764971
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque CUBITO

Déposée le 14 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUBITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières, BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 960 500 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CUBITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBITO est expirée depuis le 14 décembre 2008.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR S.A. Société Anonyme - rue des Barronnières, BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 960500049


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Appareils et installations de traitement de l'air, notamment de ventilation et de climatisation et leurs éléments constitutifs, notamment caissons d'extraction.