Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIPSISOL
FRANCE AIR S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1622970
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque CLIPSISOL

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIPSISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CLIPSISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIPSISOL est expirée depuis le 20 juillet 2000.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR S.A., Société Anonyme - rue des Barronnières - BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Un clip en matière plastique polypropylène destiné à fixer de la laine de verre sur des supports métalliques, béton, bois, plâtre ou autre