Marque enregistrée - Marque en vigueur

CleanSense
FRANCE AIR

Numéro de dépôt :
4673920
Date de dépôt :
11/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2030
CleanSense de FRANCE AIR

Présentation de la marque CleanSense

Déposée par voie électronique le 11 août 2020 par FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CleanSense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CleanSense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CleanSense arrivera à expiration en date du 11 août 2030.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX , SIMOUN


FRANCE AIR - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Capteur encastrable destiné à la régulation des pressions des salles propres.