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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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CIRCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIRCE
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93486324
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2023

Présentation de la marque CIRCE

Déposée le 30 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIRCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque CIRCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIRCE est expirée depuis le 30 septembre 2023.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240872 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536325 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-30

Installations de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, clapets coupe-feu