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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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CASSIOPEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
FRANCE AIR, Société Anonyme, Rue des Barronnières

Numéro de dépôt :
3862157
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2021
CASSIOPEE de FRANCE AIR

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 27 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 27 septembre 2021.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme, Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Installations de traitement de l'air, de ventilation, de conditionnement d'air, plafonds filtrants à recyclage d'air pour salles d'opération.